Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes effectuées par la société RBLTR Gravure, située au 18 Chemin de l'Orée du Bois, 25770 Franois, portant sur des produits personnalisés, notamment des gravures et des bijoux.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire, et hors frais de traitement et d'expédition.

• Exportation : en cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur des produits concernés. Des droits de douane ou taxes locales peuvent s'appliquer. Ces frais sont à votre charge, et nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes.
• Modification des prix : la société RBLTR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.
• Réserve de propriété : les produits restent la propriété de la société RBLTR jusqu'au paiement complet. Les risques (perte ou endommagement) vous sont transférés dès la réception physique.

Les commandes peuvent être passées via notre site Internet : https://rbltr-gravure.com/Boutique

• Les informations contractuelles sont présentées en français et confirmées lors de la validation de la commande.
• La société RBLTR se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement, d'approvisionnement ou pour toute autre raison légitime.
• Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Chaque produit personnalisé est fabriqué sur commande et peut comporter des variations dues à son caractère artisanal.

Toute commande sur le site suppose une acceptation sans réserve des présentes CGV.

• Confirmation de commande : une confirmation, accompagnée d'un récapitulatif et des présentes CGV, sera envoyée en format PDF à l'adresse e-mail communiquée lors de la commande.
• La confirmation vaut preuve de la transaction et signature électronique.

Une facture détaillée sera jointe au colis ou envoyée par e-mail à l'adresse communiquée lors de la commande.

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire via le système sécurisé Stripe.

• Le débit est effectué au moment de l'expédition de la commande.
• En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits.

• Conditions : les produits doivent être retournés dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice).
• Frais de retour : ils sont à la charge du client.

Exceptions au droit de rétractation :

• Produits personnalisés ou confectionnés selon vos spécifications.
• Produits descellés pour des raisons d'hygiène ou de santé.

En cas d'exercice du droit de rétractation, RBLTR remboursera les sommes versées sous 14 jours, via le même moyen de paiement.

Les produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité après commande, vous serez informé par e-mail. Aucun débit ne sera effectué pour les produits non livrés.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande.

• Délais : les délais sont précisés sur la page de validation de la commande.
• Retard : en cas de retard important, vous pouvez annuler votre commande conformément aux dispositions légales.

La société RBLTR ne peut être tenue responsable des retards dus à une indisponibilité du client ou des retards causés par le transporteur.

Les produits bénéficient des garanties suivantes :

• Garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation).
• Garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Les réclamations doivent être effectuées dans un délai de 30 jours suivant la livraison, par courrier postal ou e-mail.

La société RBLTR n'est pas responsable :

• Du non-respect des législations locales où les produits sont livrés.
• Des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits ou à des problèmes techniques d'Internet (virus, intrusion).

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, seuls les tribunaux français sont compétents.

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans accord préalable écrit de RBLTR Gravure.

Vos données sont utilisées uniquement pour le traitement de vos commandes. Vous bénéficiez de droits d'accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.

Pour toute demande relative à vos données, contactez-nous à : contact@rbltr-gravure.com

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

La société RBLTR archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, conformément aux dispositions de l'article 1379 du Code civil.

Les registres informatisés de la société RBLTR seront considérés comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.